Documents votés en Conseil d'Administration

Sont ici disponibles les documents votés lors des séances du Conseil d'Administration (en attente des relevés de décision définitifs validés au contrôle de légalité)

2013

Séance du 27 février

Dossier de séance

L'adaptation du fonctionnement du comité consultatif

 

Séance du 26 mars

Dossier de séance

  • L'Etat prévisionnel des recettes et des dépenses 2013 
  • Le bilan d'activités de 2012 et le programme d'activités de 2013
  • La clôture des comptes 2012 et le tableau de synthèse
  • Le recrutement d'un assistant administratif à mi temps en remplacement de l'apprenti assistant administratif
  • La mise en place d'une mutuelle complémentaire à caractère obligatoire
  • Le renouvellement des conventions de partenariat relatives à la mise en oeuvre d’une politique linguistique partenariale avec la Communauté de communes Errobi et avec les Communautés de communes de Basse Navarre
  • Le renouvellement de la Convention de partenariat entre les Universités et l’OPLB relative à la mise en oeuvre du Dispositif de Certification de niveau de langue basque

 

Séance du 3 juillet

Dossier de séance

  • Attribution des aides financières 2013 pour les opérateurs privés
  • Dispositif expérimental CNFPT-OPLB pour la formation à la langue basque des agents publics territoriaux
  • Plans de formation 2013 des Communautés de communes
  • Dispositif expérimental des bourses à l'apprenant 2013 des communautés de communes Soule-Xiberoa et Errobi
  • Avenant 2013 de la Convention Education nationale/OPLB/Ikas
  • Avenant 2013 de la Convention Euskaltzaindia/OPLB
  • Convention de partenariat OPLB/Conseil de développement
  • Renouvellement de la convention de partenariat OPLB/Communauté de communes Soule-Xiberoa
  • Aide financière à la ville de Biarritz pour le projet Mintzalasai
  • Aide financière à la Communauté de communes Errobi pour le projet d'animation Olentzero
  • Aide financière à la ville de Bayonne pour le projet Irakur
  • Dispositif d'aide à l'achat de supports éditoriaux en langue basque

 

Séance du 17 décembre

Dossier de séance

  • Modification de la convention constitutive de l'OPLB
  • Adoption des contrats de progrès des communes d' Hasparren, d'Itxassou et de Mauléon
  • Renouvellement des conventions de partenariat entre l'OPLB et les communes d'Hendaye et de Bayonne
  • Adoption du contrat de progrès avec la Chambre d'Agriculture des Pyrénées atlantiques
  • Aide financière à la ville d'Hendaye
  • Création de l'Appel à projets pour les collectivités territoriales
  • Dispositif d'aide à l'achat de supports éditoriaux en langue basque
  • Accompagnement des commerçants et des entreprises
  • Décision de l'appel à projets des établissements scolaires
  • Plans d'accompagnements et feuille de route 2014 du dipositif Leha
  • Plan de formation des personnels de l'enseignement catholique bilingue
  • Reconduction du plan de financement IKAS
  • Aide financière à la FLAREP
  • Dispositif mutualisé de sensibilisation des parents
  • Projet de recherche de l'UMR IKER sur l'apprentissage d'initiative personnelle du basque par les adultes

2012

Séance du 22 février

Dossier de séance

  • Le bilan d'activités 2011
  • Le bilan d'activités avec les collectivités territoriales 2011
  • Avenant 2012 à la convention de partenariat avec la Communauté autonome d'Euskadi
  • Le plan de formation des personnes de la crèche Ohantzea
  • La convention de partenariat avec le syndicat Bil Ta Garbi
  • Le recueil des contributions des membres du comité consultatif

 

Séance du 20 avril

Dossier de séance comprenant:

  • La clôture des comptes 2011
  • L'avenant 2012 et la convention de partenariat entre l'OPLB et Ikas
  • L'affectation des aides dans le cadre du dispositif d'aide à l'acquisition de supports éditoriaux en langue basque
  • Le règlement du dispositif
  • La réponse aux demandes d'aides des collèges Chantaco et Donostei

 

Séance du 16 juillet 2012

Dossier de séance comprenant

  • La consolidation et la structuration de l'équipe professionnelle
  • Les affectations des aides financières (opérateurs conventionnés et appel à projets action linguistique 2012)
  • La structuration d'une offre de services en langue basque dans le réseau d'assistants maternelles
  • Le dispositif d'accompagnement des communes pour le développement de l'usage de la langue basque à l'échelle des bassins de vie
  • L'accompagnement au développement de la présence et de l'utilisation de la langue basque au sein du Syndicat Intercommunal de la Baie de Saint Jean de Luz Ciboure
  • La convention de partenariat entre l'OPLB et le Musée Basque de Bayonne pour le développement de la présence et de l'utilisation de la langue basque
  • Les plans de formation linguistique des agents des communautés de commune d'Hasparren, Errobi et Sud Pays Basque
  • La réponse à la demande d'aide de la communauté de communes Soule-Xiberoa et Errobi pour la poursuite du dispositif expérimental de bourse à l'apprenant
  • La convention de partenariat entre l'OPLB et les communautés de communes de Basse Navarre - appui financier aux activités 2012 -
  • La réponse à la demande d'aide financière de la ville de Bayonne pour le projet Baionan Irakur
  • L'avenant 2012 à la convention de partenariat OPLB-Euskaltzaindia
  • Le lancement de l'appel à projets pour les établissements scolaires 2012-2013

 

Séance du 9 octobre 2012

Dossier de séance comprenant

  • Le courrier à la Ministre de la culture et de la communication relatif à la présence de la langue basque sur la télévision publique France 3
  • La convention de partenariat Seaska-OPLB-Education nationale
  • La convention de partenariat relative à la mise en oeuvre d'une politique linguistique partenariale sur le territoire de la communauté de communes Nive Adour
  • La structuration d'une offre de services d'accueil dans le réseau d'assistants maternels
  • La réponse à la demande d'aide de la ville de Bayonne pour le projet "Bertsolari bat eskolan"
  • La décision modificative relative au Budget de l'OPLB

 

Séance du 21 décembre

Dossier de séance comprenant

  • Le renouvellement de la convention de partenariat relative à la mise en oeuvre d'une politique linguistique partenariale sur le territoire de la communauté de communes du Pays d'Hasparren
  • L'accompagnement au développement de la présence et de l'utilisation de la langue basque au sein de l'Atabal, Biarritz culture, Lassosalai Skate Park
  • Les plans d'accompagnement et les feuilles de route pour les EAJE
  • La reconduction du financement du poste d'aide documentaliste du Centre Ikas
  • Le dispositif lecture publique OPLB/GB: fonction conseil d'Ikas
  • Le résultat de l'appel à projets des établissements scolaires 2012-2013
  • Le dispositif mutualisé de sensibilisation des parents à la transmission de la langue basque
  • L'attribution d'une aide spécifique à la fédération Seaska
  • L'attribution d'une aide spécifique à la fédération AEK
  • La réponse à la demande de la ville de Bayonne pour le projet "Rencontre sportive en langue basque"

2011

Séance du 21 juillet

Dossier de séance comprenant:

  • La stratégie de développement de la présence et l'utilisation de la langue basque dans les services publics et para-publics.
  • Le budget provisoire de la démarche "Pack 1"
  • La convention de partenariat entre l'OPLB et Euskaltzaindia
  • L'avenant à la convention de partenariat entre l'OPLB et Ikas

 

Séance du 2 décembre

Dossier de séance comprenant:

  • La délibération de création du niveau B1 de l'examen EGA
  • Le dispositif 2012 d'accompagnement des structures d'accueil collectif de la petite enfance
  • Le dispositif d'aide à l'achat de supports éditoriaux en langue basque
  • La délibération d'accompagnement d'Ikas
  • Les résultats de l'appel à projets des établissements scolaires 2011
  • Le financement pour la réalisation de l'enquête sociolinguistique 2011
  • L'aide au projet Elebidun du centre de recherches Iker
  • L'aide à Seaska dans le cadre d'un dispositif d'aide à la professionnalisation