Délibérations

Sont ici disponibles les documents votés en Assemblée générale

 

 

2021

2020

Assemblée générale du 17 décembre 2020:

 

Assemblée générale du 15 octobre 2020 :

 

Assemblée générale du 2 juillet 2020 :

 

Assemblée générale du 26 mars 2020 :

2019

Assemblée générale du 17 décembre 2019 :

 

Assemblée générale du 10 octobre 2019 :

 

Assemblée générale du 4 juillet 2019 :

 

Assemblée générale du 29 mars 2019 :

2018

Assemblée générale du 18 décembre 2018 :

  • Approbation du relevé de décisions de l'Assemblée générale du 19 octobre 2018
  • Changement de régime budgétaire et comptable et adaptation de la convention constitutive du GIP
  • Budget prévisionnel 2019
  • Décisions modificatives du budget 2018
  • Seaska : demande de subvention
  • Intégration de la variante souletine dans le dictionnaire en ligne Nola erran
  • Enseignement de et en langue basque : bilan des travaux 2017-18 et programme de travail 2018-19
  • Remise à plat et redéfinition de l'intervention de l'OPLB en matière de cofinancement des dispositifs relevant des compétences de ses membres
  • Appui financier au plan de formations 2018 porté par la Communauté d'Agglomération Pays-Basque
  • Dispositif Leha de labellisation des crèches : feuilles de route 2019
  • Contrats de progrès des communes en cours : feuilles de route 2019
  • Enquête sur les médias
  • Dispositif d'aide à l'achat de supports éditoriaux en langue basque : lancement du dispositif pour 2018-19
  • Appel à projets destiné aux établissements scolaires : proposition d'affectation des aides
  • Dispositif mutualisé de sensibilisation des parents
  • Examens de certification du niveau de langue basque C1 et B1

 

Assemblée générale du 19 octobre 2018 :

  • Projet stratégique
  • Organisation de l'équipe professionnelle 

 

Assemblée générale du 12 juillet 2018 :

  • Propositions d'attribution des aides financières 2018 aux opérateurs privés dans le cadre du Fonds commun de coopération OPLB/Gouvernement de la Communauté autonome d’Euskadi
  • Partenariat Education nationale / Universités / OPLB visant la formation des enseignants de langue basque
  • Dispositif de soutien financier à l’apprentissage intensif de la langue basque pour les futurs candidats au concours spécial langue basque 
  • Avenant 2018 à la convention cadre Centre Ikas / Education nationale / OPLB
  • Appui financier à Euskal Konfederazioa pour le portage du dispositif de sensibilisation Euskaraldia
  • Académie de la langue basque Euskaltzaindia : demande de subvention exceptionnelle de 20.000 €
  • Appel à projets périscolaires : lancement de l’appel à projets 2018-19

 

Assemblée générale du 24 avril 2018 :

  • Approbation du relevé de décisions de l'Assemblée générale du 19 décembre 2017
  • Budget prévisionnel 2018
  • Bilan 2017 et programme 2018
  • Clôture des comptes 2017
  • Enseignement : Bilan d’étape de la mise en œuvre du programme de travail 2017-18
  • Partenariat avec le Gouvernement de la Communauté Autonome d’Euskadi : annexe 2018 à la convention cadre 2017 – 2022
  • Partenariat avec le Gouvernement de la Communauté Autonome d’Euskadi et le Gouvernement de Navarre
  • Académie de la langue basque Euskaltzaindia : Annexe 2018 à la convention cadre

2017

Assemblée générale du 19 décembre 2017 :

  • Approbation du relevé de décisions de l'Assemblée générale du 19 octobre 2017
  • Élection de la Première Vice-Présidente de l'OPLB
  • Suppression d'un emploi permanent et création d'un emploi permanent
  • Travaux d'actualisation du Projet de Politique Linguistique adopté en 2006
  • Dispositif Leha de labellisation des crèches : plans d'accompagnement, avenants et feuilles de route
  • Contrats de progrès des communes
  • Dispositif d'aide à l'achat de supports éditoriaux en langue basque : proposition d'affectation des aides
  • Appel à projets destiné aux établissements scolaires : proposition d'affectation des aides
  • Appui financier exceptionnel à Euskal Irratiak
  • Appui financier au projet de recherche MELAN porté par le centre IKER
  • Appui financier à la formation d'une Asem de l'école Sainte Marie de Biarritz
  • Dispositif mutualisé de sensibilisation des parents
  • Examens de cerfication du niveau de langue C1 et B1

 

Assemblée générale du 19 octobre 2017 :

  • Approbation du relevé de décisions de l'Assemblée générale du 11 juillet 2017
  • Création d'un poste permanent Médias
  • Enseignement de et en langue basque: bilan des travaux 2016-17 et programme de travail 2017-18

 

Assemblée générale du 11 juillet 2017 :

  • Élection du Président et des deux Vices-Présidents
  • Approbation du relevé de décisions de l'Assemblée générale du 1er juin 2017
  • Proposition d'attribution des aides financières 2017 aux opérateurs privés : Fonds commun de coopération OPLB/Gouvernement de la Communauté autonome d'Euskadi
  • Convention cadre relative au centre Ikas et avenant 2017
  • Renouvellement de la l'accord spécifique Universités/Éducation nationale/OPLB relatif à la formation intensive des enseignants de basque de l'enseignement public
  • Dispositif expérimental de soutien financier à l'apprentissage intensif de la langue basque pour les enseignants en disponibilité et futurs enseignants
  • Point sur les propositions en matière de carte scolaire actées par l'AG du 22 mars et éléments d'actualisation
  • Appui financier aux plans de formation 2017 des agents de la Communauté d'Agglomération Pays-Basque
  • Avenant 2017 à la convention cadre 2017-2022 relative à l'Académie de la langue basque Euskaltzaindia
  • Dispositif d'aide à l'achat de supports éditoriaux en langue basque

 

Assemblée générale du 1er juin 2017 :

  • Budget prévisionnel 2017
  • Bilan 2016 et programme 2017
  • Partenariat avec le Gouvernement de la Communauté Autonome d'Euskadi : annexe 2017 à la convention cadre 2017-2022
  • Partenariat avec le Gouvernement de la Communauté Autonome d'Euskadi et le Gouvernement de Navarre
  • Convention de partenariat avec le Musée Basque

 

Assemblée générale du 22 mars 2017 :

  • Partenariat avec le Gouvernement de la Communauté Autonome d'Euskadi : renouvellement de la convention cadre 2017-2022 et lancement de l’appel à projet 2017
  • Enseignement : bilan d’étape de la mise en œuvre du programme de travail 2016-2017
  • Clôture des comptes 2016
  • Dématérialisation de l’envoi des convocations et rapports aux instances délibérantes et préparatoires de l’OPLB

2016

Assemblée générale du 13 décembre 2016 :

  • Renouvellement du Groupement d’intérêt public Office Public de la Langue Basque : convention constitutive modifiée
  • Portage de la diffusion satellitaire d’EiTB : transfert du marché du SISCB à l’OPLB
  • Prolongation de la mise à disposition d’un personnel au SISCB
  • Enseignement : convention cadre EN/Région/Département/CAPB 2017-2022
  • Partenariat avec l’Académie de la langue basque Euskaltzaindia : renouvellement de la convention cadre OPLB/Euskaltzaindia
  • Dispositif Leha de labellisation des crèches : plans d’accompagnement et plans de formation
  • Contrats de progrès des communes
  • Dispositif d'aide à l'achat de supports éditoriaux en langue basque : proposition d’affectation des aides
  • Appel à projets destiné aux établissements scolaires : proposition d’affectation des aides
  • Dispositif mutualisé de sensibilisation des parents : renouvellement
  • Exercice budgétaire 2016 : Décision modificative n°1

 

Assemblée générale du 20 octobre 2016 :

  • Présentation du rapport d’inspection : Evaluation de l’Office Public de la Langue Basque en prévision du renouvellement du Groupement d’intérêt public
  • Intégration de la Communauté d’agglomération du Pays Basque comme membre de l’OPLB
  • Enseignement de et en langue basque : bilan des travaux 2015-16 et programme de travail 2016-2017 ; évolution du cadre conventionnel en matière d’enseignement de et en langue basque
  • Convention Clinique Capio Aguilera /OPLB
  • Avenant à la convention Mairie d’Hendaye/OPLB
  • Information

 

Assemblée générale du 1er juillet 2016 :

  • Demande de prorogation du GIP OPLB-EEP
  • Fonds commun de coopération
  • Recrutement temporaire EAS
  • Recrutement temporaire mission médias
  • Enquête sociolinguistique
  • Convention cadre Universités/Education nationale/OPLB relative à la formation des enseignants de basque de l’enseignement public
  • Plans de formation 2016 enseignants du privé
  • Plans de formation 2016 agents publics
  • Leha
  • Ikas
  • Euskaltzaindia
  • Dispositif supports éditoriaux
  • Dispositif expérimental de bourses à l'apprenant 2016

 

Assemblée générale du 29 mars 2016 

  • Enseignement
  • EPRD 2016
  • Bilan 2015 et programme 2016
  • Partenariat avec le Gouvernement Euskadi
  • Clôture des comptes 2015
  • Remise à plat de la formation professionnelle
  • Conventions OPLB/Xiberoa et OPLB/Communautés de communes de Basse-Navarre

 

Assemblée générale du 4 mars 2016 

  • Election du Président de l'OPLB
  • Information sur la contribution du S.I.S.C.B. en matière de politique linguistique dans le cadre des réflexions relatives à la gouvernance Pays Basque 

2015

Assemblée générale du 4 décembre 2015 :

 

Assemblée générale du 9 octobre 2015 :

 

 

Assemblée générale du 30 juin 2015 :

Assemblée générale du 2 juin 2015 :

 

Assemblée générale du 19 mars 2015 :

2014

Assemblée générale du vendredi 19 décembre 2014 :


Assemblée générale du vendredi 19 septembre 2014 :

 

Assemblée générale du vendredi 4 juillet 2014 :

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